Avis légal

 

Informations générales

Le présent avis légal établit les conditions d’utilisation du site Internet www.rcerezo.com, que la Société Radiadores Cerezo S. A. (ci-après, Radiadores Cerezo), domiciliée à C/ Polònia, nº 19, 08024 Barcelone (Espagne), dont le numéro fiscal est A08728495, et inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Barcelone, Tome 5053, Folio 52, Feuille 60047, Inscription 1A, met à disposition des utilisateurs d’Internet.

 

Acceptation

L’accès au site Internet www.rcerezo.com attribue la condition d’utilisateur et implique l’acceptation totale et sans réserve de toutes les conditions incluses dans le présent Avis légal par l’utilisateur.

Le contenu du présent Avis légal est soumis à modification, son acceptation par l’utilisateur se fera donc en fonction de la version de l’Avis légal publié par Radiadores Cerezo au moment de l’accès au site Internet par l’utilisateur.

L’utilisation de certains services proposés via le site Internet www.rcerezo.com peut être soumise à des conditions particulières qui, selon les cas, remplacent, complètent et/ou modifient le présent Avis légal. L’accès à ces services implique l’acceptation des conditions particulières établies pour ces derniers. Par conséquent, l’utilisateur devra lire attentivement les conditions particulières de services chaque fois qu’il accèdera à ceux-ci.

L’accès au site Internet www.rcerezo.com est également soumis à l’ensemble des avis, conditions d’utilisation et instructions, mis à disposition de l’utilisateur par Radiadores Cerezo et qui remplacent, complètent et/ou modifient le présent Avis légal.

 

Souscription de services

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Conditions d’utilisation

L’utilisateur s’engage à utiliser les fonctionnalités et/ou services proposés par Radiadores Cerezo via le site Internet www.rcerezo.com conformément à la loi, au présent Avis légal, aux conditions particulières publiées pour certains services et autres avis et instructions portés à sa connaissance, ainsi qu’à la morale et aux bonnes coutumes généralement acceptées et à l’ordre public.

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L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, copier, distribuer, réaliser des actions de communication publique, transformer ou modifier le contenu du site Internet, y compris les marques, dénominations commerciales ou signes distinctifs, sans l’autorisation du titulaire des droits.

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Disponibilité et accessibilité du site Internet

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Spam

Radiadores Cerezo n’approuve pas la pratique du « spam ». Ce terme désigne l’envoi massif et répété de messages électroniques non sollicités, en général à caractère commercial, à des personnes avec lesquelles l’expéditeur n’a maintenu aucun contact antérieur, ou qui ont exprimé leur volonté de ne pas recevoir de tels messages.

Si Radiadores Cerezo juge que certaines informations peuvent vous intéresser, elle se réserve le droit de vous transmettre ces informations par courrier électronique, avec votre accord préalable et toujours avec la possibilité de mettre fin à ce service.

 

Droit et juridiction applicables

Le présent Avis légal sera régi et interprété selon le droit espagnol.

Toute controverse, réclamation ou tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution et/ou la résolution du présent Avis légal sera soumis(e) aux tribunaux de la ville de Barcelone.